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Identification du site

Le site https://www.e2c-essonne.org est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Informations générales

Nom de l’association : E2C Essonne

Siège social : Z.I. du Bois de l’Épine, 2 A avenue du Front Populaire, 91130 Ris-Orangis

Contacts : 01 69 87 02 20, contact@e2c-essonne.org

Numéro de SIREN : 449 720 861

Code APE : 8559A

Date de publication au journal officiel : 9 juillet 2003

Nom du Responsable de publication : M. Dominique FONTENAILLE. Président.

Nom de la DPO désignée auprès de la CNIL : Mme Chantal LEBERNADY. Responsable formation, innovation et qualité.

Hébergement

Le site Internet “E2C Essonne” (URL : https://www.e2c-essonne.org) est hébergé par :

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits de propriété intellectuelle

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  • sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’E2C Essonne, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Notre dispositif est accessible au public en situation de handicap

La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie suivante : ACTIONS DE FORMATION

Action financée par la Région Île-de-France 

Label Réseau E2C France